SCALEMARKET · INFORMATIONS

Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site scalemarket.fr.

Éditeur du site

ScaleMarket est une marque exploitée par SAS ScaleCity, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé 254 rue Vendôme, 69003 Lyon, France, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 938 449 071 (SIREN 938 449 071).

Téléphone : +33 7 43 39 89 75
Email : contact@scalecity.fr

Directeur de la publication

Damien Neri, en qualité de représentant légal de SAS ScaleCity.

Hébergeur

IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France. Téléphone : 0970 808 911.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site — structure, textes, visuels, logos, marques, illustrations et méthodes — est la propriété de ScaleCity ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

ScaleCity s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les informations publiées le sont à titre indicatif et peuvent évoluer. ScaleCity ne saurait être tenue responsable d’une erreur, d’une indisponibilité du site ou du contenu de sites tiers accessibles par lien.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Les préférences de cookies peuvent être modifiées via le lien « Gérer mes cookies » présent en pied de page.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lyon, sous réserve des dispositions impératives applicables.